Retrouvez les délibérations votées concernant le CCAS
Conseil d'administration du 17 décembre 2024
Conseil d'administration du 17 décembre 2024 - Délibérations
Conseil d'administration du 17 décembre 2024 - Ordre du jour
Conseil d'administration du 15 octobre 2024
Conseil d'administration du 15 octobre 2024 - Délibérations
Conseil d'administration du 15 octobre 2024 - Ordre du jour
Conseil d'administration du 25 juin 2024
Conseil d'administration du 25 juin 2024 - Délibérations
Conseil d'administration du 25 juin 2024 - Ordre du jour
Conseil d'administration des 9 et 11 avril 2024
Conseil d'administration du 9 avril 2024 - Délibérations
Conseil d'administration du 11 avril 2024 - Délibérations
Odre du jour CA du CCAS - 11 avril 2024
Ordre du jour CA du CCAS - 9 avril 2024
Conseil d'administration du 19 décembre 2023
Adoption du procès verbal du 17 octobre 2023
Adoption du procès verbal du 17 octobre 2023 - annexes
CCAS : adoption du réglement budgétaire et financier
CCAS : adoption du réglement budgétaire et financier - annexe
CCAS : convention 2024-2033 avec Ileo - Maintien fourniture d'eau
CCAS : convention 2024-2033 avec Ileo - Maintien fourniture d'eau
CCAS : convention de subvention de réussite éducative 2023
CCAS : convention de subvention de réussite éducative 2023 - annexe
CCAS : convention de partenariat Restos du Coeur - saison 2023/2024
CCAS : convention de partenariat Restos du Coeur - saison 2023/2024 - annexe
CCAS : débat d'orientation budgétaire sur le ROB
CCAS : débat d'orientation budgétaire sur le ROB - annexe
CCAS : recrutement contractuel du PRE
CCAS : renouvellement 2024 intervention administrative avec EHPAD
CCAS : renouvellement 2024 intervention administrative avec EHPAD - annexe
CCAS : renouvellement 2024 intervention administrative avec SAAD
CCAS : renouvellement 2024 intervention administrative avec SAAD - annexe
CCAS : renouvellement 2024 intervention administrative avec SSIAD - annexe
CCAS : renouvellement 2024 intervention administrative avec SSIAD
CCAS : tableau des effectifs 2023 - annexe
CCAS : tableau des effectifs 2023
CCAS : tarifs 2024
EHPAD : actualisation contrat de séjour - annexe
EHPAD : actualisation contrat de séjour
EHPAD : convention groupement de commandes UGAP fourniture de gaz - annexe
EHPAD : convention groupement de commandes UGAP fourniture de gaz
EHPAD : recrutement contractuels article L.332-8-2
EHPAD : renouvellement convention intervention administrative avec le CCAS - annexe
EHPAD : renouvellement convention intervention administrative avec le CCAS
EHPAD : tableau des effectifs 2023 - annexe
EHPAD : tableau des effectifs 2023
SAAD : avenant n°1 convention occupation locaux du SSIAD - annexe
SAAD : Renouvellement 2024 intervention administrative avec le CCAS
SSIAD : avenant n°1 convention mise à disposition locaux SAAD
SSIAD : tableau des effectifs 2023
SSIAD : tableau des effectifs 2023 - annexe
SSIAD : renouvellement 2024 intervention administrative avec le CCAS
SSIAD : renouvellement 2024 intervention administrative avec le CCAS - annexe
SSIAD : recrutement contractuels article L.332-8-2
SSIAD :décision rectificative d'affectation du résultat 2022
SSIAD :avenant n°1 convention mise à disposition locaux SAAD
Conseil d'administration du 17 octobre 2023
Adoption du procès verbal du 27 juin
Adoption du procès verbal du 27 juin - annexes
CCAS : acceptation d'un don de l'association Comité Intersolidarité de Ronchin
CCAS : création de poste
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 01/01/2024
EHPAD : budget prévisionnel 2024 - annexes
EHPAD : budget prévisionnel 2024
EHPAD : décision modificative n°1 - annexes
EHPAD : décision modificative n°1
SAAD : budget prévisionnel 2024 - annexe
SAAD : budget prévisionnel 2024
SAAD : convention de mise à disposition d'un local du SSIAD au bénéfice du SAAD
SAAD : signature d'occupation des locaux du SSIAD
SSIAD : budget prévisionnel 2024 - annexe
SSIAD : budget prévisionnel 2024
SSIAD : convention de mise à disposition de locaux au profit du SAAD - annexe
SSIAD : convention de mise à disposition de locaux au profit du SAAD - Cloned
Conseil d'administration du 27 juin 2023
Ordre du jour du conseil d'administration du 27.06.2023
Adoption du procès verbal du 11 avril
Adoption du procès verbal du 11 avril - annexes
EHPAD : budget exécutoire
EHPAD : budget exécutoire - annexes
EHPAD : Signature convention GRPT restauration
EHPAD : Signature convention GRPT restauration - annexes
EHPAD : voyage des seniors 2023
SIAD : budget exécutoire 2023
SIAD : budget exécutoire 2023 - Bordereau
CCAS : Budget supplémentaire 2023
CCAS : Budget supplémentaire 2023 - annexes
CCAS : Délégations du président et vice-président
Epicerie solidaire : signature de la convention avec ANDES
Epicerie solidaire : signature de la convention avec ANDES - annexes
CCAS : Subvention Vacances du Coeur 2023
Admission en non valeur des créances irrécouvrables
SADD : budget exécutoire 2023
SADD : budget exécutoire 2023 - annexes