Décisions

Décision 2024/214 du 13/11/2024 établir avenant modifiant convention de mise à disposition 2024-2027 équipements sportifs association tennis club de ronchin.pdf

Décision 2024/213 du 12/11/2024 établir convention ponctuelle liant la ligue nord pasde calais ffaaa mise à disposition du dojo.pdf

Décision 2024/212 du 06/11/2024 concluant avec association idées en fleurs convention de mise à disposition terrain situé quartier de la justice.pdf

Décision 2024/211 du 05/11/2024 signature protocole transactionnel patrick becquart représentant la snc five.pdf

Décision 2024/210 du 30/10/2024 établir convention liant association ronchinoise les restos du coeur mise à disposition local.pdf

Décision 2024/209 du 28/10/2024 convention mise à disposition local pour secours populaire ronchin.pdf

Décision 2024/173 du 15/10/2024 établir convention ponctuelle liant irpa mise à disposition de la salle jean moulin vacances toussaint.pdf

Décision 2024/172 du 09/10/2024 établir convention liant direction des crs des 4 cantons-lezennes mise à disposition piscine.pdf

Décision 2024/171 du 09/10/2024 établir convention liant la direction zonale police nationale zone nord-lille mise à disposition piscine.pdf

Décision 2024/170 du 08/10/2024 autorisation virements crédits rectification écriture travaux d office demande sgc.pdf

Décision 2024/169 du 01/10/2024 décidant établir convention liant association dons sang mise à disposition salle fêtes colin.pdf

Décision 2024/168 du 26/09/2024 décidant limitation pénalités appliquées à societe nord france couverture.pdf

Décision 2024/167 du 26/09/2024 décidant éxonération société delporte pénalites retard.pdf

Décision 2024/166 du 26/09/2024 décidant exoneration société miroux des pénalités retard.pdf

Décision 2024/165 du 16/09/2024 concluant avec associaton parents de irpa convention mise à disposition prêt materiel.pdf

Décision 2024/162 du 13/09/2024 établir convention temporaire liant association lille métropole natation mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/161 du 13/09/2024 établir convention temporaire liant association lomme natation triathlon mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/160 du 03/09/2024 concluant avec association office ronchinois culture occupation salle communale.pdf

Décision 2024/159 du 02/09/2024 renouvelement convention liant ime eveil loos mise à disposition piscine.pdf

Décision 2024/158 du 02/09/2024 renouvelement convention liant lime la roseraie lille mise à disposition piscine.pdf

Décision 2024/157 du 23/08/2024 renouvellement adhesion à alf association ludotheques francaises.pdf

Décision 2024/156 du 23/08/2024 renouvellement adhesion a abf association des bibliotheques france.pdf

Décision 2024/155 du 19/08/2024 établir convention liant office ronchinois des aines mise à disposition local.pdf

Décision 2024/154 du 02/08/2024 renouvellement adhesion à l uracen union régionale associations culturelles et éducatives nord.pdf

Décision 2024/153 du 02/08/2024 renouvellement adhesion à ffea fédération francaise enseignement artistique.pdf

Décision 2024/152 22/07/2024 établir convention liant association sportive as décathlon v. d ascq mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/151 du 22/07/2024 renouvelement convention liant epdsae samna mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/150 du 22/07/2024 renouvelement convention liant apmr mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/149 du 22/07/2024 renouvelement convention liant le creps de wattignies mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/148 du 22/07/2024 renouvelement convention liant epdsae samna mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/147 du 22/07/2024 renouvelement convention liant association rest o de lille mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/146 du 22/07/2024 renouvelement convention liant asso. sportif du college théodor monod lesquin mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/145 du 22/07/2024 renouvelement convention liant asso. sportif unss collège gernez rieux mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/144 du 22/07/2024 renouvelement convention liant le collège anatole france mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/143 du 22/07/2024 renouvelement convention liant le collège gernez rieux mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/142 du 22/07/2024 renouvelement convention liant le college charlemagne lesquin mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/ 141 du 22/07/2024 renouvelement convention liant le college théodore monod lesquin mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/140 du 22/07/2024 renouvelement convention liant établissement scolaire irpa mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/139 du 12/07/2024 tarif des droits de place pour les fêtes foraines organisées par la ville.pdf

Décision 2024/138 du 11/07/2024 missionner le cabinet adekwa-selarl d avocats recours enregistre auprès tribunal administratif ndeg2404558.pdf

Décision 2024/137 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association ronchin subaquatic club mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/136 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association ronchin athlétic club mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/135 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association ronchin olympique club mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/134 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association capar mise à disposition équipement nautique municipal.pdf

Décision 2024/133 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association volley club ronchin mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/132 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association union sportive de ronchin_mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/131 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association twirling club de ronchin mise à disposition équipement sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/130 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association ronchin trampoline mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/129 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association tir sportif ronchinois mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/128 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association tennis club de ronchin mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/127 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association les taureaux de ronchin mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/126 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association tao et mouvement mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/125 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association stade olympique des sourdsmise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/124 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association sac à pof mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/123 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association ronchin basket club mise à disposition équipements sportifs.pdf

Décision 2024/122 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association ronchin athletic club mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/121 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association ronchin pétanque mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/120 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association mélantois handball ronchin faches thumesnil mise à disposition équipements sportifs.pdf

Décision 2024/119 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association ronchin lutte mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/118 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association lille uc ronchin hockey mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/117 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association ronchin futsal mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/116 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association espoir pongiste mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/115 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association ekop lille métropole mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/114 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association cyno détente mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/113 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association capar mise à disposition équipements sportifs municipaux.pdf

Décision 2024/112 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association billard club du canon d or de ronchin mise à disposition équipements sportifs.pdf

Décision 2024/111 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association baseball softball club de ronchin mise à dispositon équipements sportifs.pdf

Décision 2024/110 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association ronchin badminton mise à disposition équipements sportifs.pdf

Décision 2024/109 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association arts martiaux ronchinois mise à disposition équipements sportifs.pdf

Décision 2024/108 du 10/07/2024 renouvelement convention liant association acrobatic club de ronchin mise à disposition équipements sportifs.pdf

Décision 2024/107 du 10/07/2024 renouvelement convention liant academie de boxe savate et disciplines associées de ronchin equipements sportifs.pdf

Décision 2024/069 du 12/06/2024 relative à la signature d un protocole d accord transactionnel.pdf

Décision 2024/068 du 04/06/2024 décidant convention avec association epsm mise à disposition stade coubertin.pdf

Décision 2024/067 du 14/05/2024 confiant à la selarl adekwa une mission d assistance et de conseil pour madame justine vezier.pdf

Décision 2024/066 du 18/04/2024 sollicitant de la mel subvention au titre de fonds de concours transition énergétique et bas carbone petits bruants.pdf

Décision 2024/065 du 17/04/2024 concluant convention occupation salle communale avec l association dance academy.pdf

Décision 2024/064 du 17/04/2024 concluant convention occupation salle communale avec l association club léo lagrange.pdf

Décision 2024/063 du 17/04/2024 concluant convention occupation salle communale avec l association jeune philatelie ronchin.pdf

Décision 2024/062 du 17/04/2024 concluant une convention occupation d une salle communale avec association harmonie avenir musical.pdf

Décision 2024/061 du 15/04/2024 pour établir convention liant l irpa pour mise à disposition salle jean moulin.pdf

Décision 2024/031 du 03/04/2024 concluant convention avec habitat du nord pour prêt parking ehpad halte-garderie petits bruants.pdf

Décision 2024/030 du 28/03/2024 sollicitant auprès du feder une subvention au titre rénovation têtes catiches sous plateau sportif et école mollet.pdf

Décision 2024/029 du 15/03/2024 décidant détablir une convention liant l association ussa plongée saint-andré mise à dispositon piscine.pdf

Décision 2024/028 du 14/03/2024 concluant convention occupation salle communale avec l association rêves d enfants.pdf

Décision 2024/027 du 14/03/2024 concluant convention occupation d une salle communale avec l association office du jumelage de ronchin.pdf

Décision 2024/026 du 14/03/2024 concluant convention d occupation d une salle communale avec l association black note big band.pdf

Décision 2024/025 du 14/03/2024 concluant convention d occupation d une salle communale avec l association ronchin model club.pdf

Décision 2024/024 du 14/03/2024 concluant convention d occupation d une salle communale avec l associationkaddanse.pdf

Décision 2024/022 du 16/02/2024 sollicitant de la dotation de soutien à l investissement travaux sécurisation hotel de ville.pdf

Décision 2024/021 du 16/02/2024 sollicitant au titre de la dotation d équipement des territoires ruraux petits bruants.pdf

Décision 2024/005 du 01/02/2024 désignant le cabinet d avocats delbar pour représenter les interets de la commune l opposant à la société free télécom.pdf

Décision 2024/004 en date du 30/01/2024 désignant la selarl adekwa pour représenter la commune dans l affaire justine vezier.pdf

Décision n°2024/003 : convention de mise à disposition de local communal conclu avec le centre social la maison du grand cerf

Décision n°2024/001 : convention de mise à disposition d'un local avec l'établissement Français du sang

Décision n°2023/181 : convention de mise à disposition d'un local avec l'association les jardins partagés du grand cerf

Décision n°2023/180 convention mise à disposition terrains municipaux avec association les jardins ouvriers de Ronchin

Décision n°2023/143 : suite à une erreur matérielle, la décision n°23-138 du 10 novembre 2023, relative à l'adhésion de la commune à l'Association des Ludothèques Françaises, est annulée

Décision n°2023/142 : établir une convention liant le Comité Régional Hauts de France de Lutte et Disciplines Associées, mise à disposition de la Salle Nio du 8 au 10 mars 2024

Décision n°2023/141 : établir une convention liant l'Association USR, mise à disposition de la salle Nio pour les 6 et 7 janvier 2024

Décision n°2023/140 d'établir une convention liant l'Association BSCR, mise à disposition de la salle Nio pour les 10 et 17 décembre 2023

Décision n°2023/139 concluant un bail civil avec la SA Habitat du Nord, location d'un local

Décision n°2023/138 renouvellement l'adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises (ALF), relative au contrat d'association

Décision n°2023/137 d'établir une convention liant le Comité Nord Judo, mise à disposition du Dojo pour le 25 novembre 2023

Décision n°2023/136 d'établir une convention liant l'Association BSCR, mise à disposition de la salle Nio pour le 29 octobre 2023

Décision n°2023/135 décidant d'accepter de la part de la compagnie d'assurance Groupama dans le cadre du contrat d'assurance dommages aux biens

Décision n°2023/104 d'établir une convention liant l'association Synergiess Infiniess, mise à disposition du Stade Léo Lagrange et de la Salle Cartigny

Décision n°2023/103 d'établir une convention liant l'IME La Roseraie de Lille, mise à disposition de la Piscine Municipale

Décision n°2023/102 d'établir une convention liant l'établissement EPSM Lille Métropole, mise à disposition du Dojo durée 2 mois

Décision n°2023/101 d'établir une convention liant l'Association Sportive du collège Charlemagne de Lesquin, mise à disposition de la Piscine Municipale

Décision n°2023/100 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Anatole France, d'utilisation de la Piscine Municipale

Décision n°2023/99 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Jean Jaurès de Fretin, d'utilisation de la Piscine Municipale

Décision n°2023/098 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Thomas Pesquet de Lesquin, d'utilisation de la Piscine Municipale

Décision n°2023/097 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Florence Arthaud de Lesquin, d'utilisation de la Piscine Municipale

Décision n°2023/096 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Mermoz de Lesquin, d'utilisation de la Piscine Municipale

Décision n°2023/095 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Pasteur de Gruson et l'Education Nationale, d'utilisation Piscine Municipale

Décision n°2023/094 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école de Vinci de Bouvines et l'Education Nationale, d'utilisation Piscine Municipale

Décision n°2023/093 d'établir une convention liant l'école Notre Dame de Lourdes, modalités d'utilisation de la Piscine Municipale

Décision n°2023/092 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Jean Moulin, modalités d'utilisation de la Piscine Municipale

Décision n°2023/091 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Guy Mollet, modalités d'utilisation de la Piscine Municipale

Décision n°2023/090 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Lacore-Ferry et l'Education Nationale, d'utilisation de la Piscine Municipale

Décision n°2023/089 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Brossolette et l'Education Nationale, d'utilisation Piscine Municipale

Décision n°2023/088 d'établir une convention liant l'Office Municipal des Perssonnes Âgées de Faches-Thumesnil, fixant les modalités d'utilisation de la Piscine Municipale

Décision n°2023/087 d'établir une convention liant l'Université de Lille, mise à disposition du stade Pierre de Coubertin

Décision n°2023/086 concluant une convention de mise à disposition d'un véhicule 9 places avec l'Etablissement Public Départemental pour Soutenir, Accompagner, Eduquer

Décision n°2023/085 d'établir une convention liant l'IME l'EVEIL de Loos, mise à disposition de la Piscine Municipale

Décision n°2023/084 d'établir une convention liant le Collège Théodore Monod de Lesquin, mise à disposition de la Piscine Municipale

Décision n°2023/083 d'établir une convention liant le Collège Gernez Rieux, mise à disposition de la Piscine Municipale

Décision n°2023/082 d'établir une convention liant le Collège Charlemagne de Lesquin, mise à disposition de la Piscine Municipale d'établir une convention liant le Collège Charlemagne de Lesquin, mise à disposition de la Piscine Municipale

Décision n°2023/081 d'établir une convention liant le Collège Anatole France, mise à disposition de la Piscine Municipale

Décision n°2023/080 d'établir une convention liant l'Association Sportive du Collège Théodore Monod de Lesquin, mise à disposition de la Piscine Municipale

Décison n°2023/079 d'établir une convention liant l'Association Sportive du Collège Gernez Rieux, mise à disposition de la Piscine Municipale

Décision n°2023/078 sollicitant au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance, subvention achat de gilets pare-balles

Décision n°2023/077 concluant une convention portant autorisation d'occupation du domaine public, Métropole Européenne de Lille, expérimentation Libre cour, libre jardin

Décision n°2023/076 d'établir une convention liant l'établissement EPSM LILLE METROPOLE, pour la mise à disposition du stade Pierre de Coubertin, pour une durée de 2 mois

Décision n°2023/045 de convention de mise à disposition de locaux pour 10 ans au bénéfice de l'association Impulsion Métropole Sud sis 202 rue L. Braille

Décision n°2023/044 d'établir un avenant à la convention liant les associations de la ville de Ronchin modifiant les conditions de mise à disposition d'une éqiupement nautique

Décision n°2023/043 d'établir une convention liant l'association UEAM Grandes UAI, de l'école des arts et métiers de lille pour mise à dispositoin d'équipement sportif

Décision n°2023/041 de mise à disposition de 2 terrains de tennis extrieur à l'association Tennis Club pour 12 ans

Décision n°2023/040 sollicitant du Département au titre de l'action Projet Territorial Structurant 2023 une subvention de 400 000€ projet Démolition - reconstruction des Petits Bruants

Décision n°2023/039 sollicitant du Département au titre de l'action Projet Territorial Structurant 2023 une subvention de 1 000 000 €

Décision n°2023/038 désignant la SELARL ADEKWA pour représenter le commune

Décision n°2023/037 concluant une convention d'occupation du domaine public entre la commune et la micro-crèche L'Ile des ch'tis bambins cerf

Décision n°2023/036 d'établir un avenant à la convention liant l'association Tennis CLub modifiant les conditions de mise à disposition d'un équipement sportif

Décision n°2023/012 concluant avec l'association Amis du Scrabble une convention d'occupation d'une salle communale

Décision n°2023/011 concluant avec l'association La Mémoire de Ronchin une convention d'occupation d'une salle communale

Décision n°2023/010 concluant avec l'association Atelier Paille une convention de mise à disposition d'une parcelle de terrain

Décision n°2023/009 d'établir un avenant à la convention liant l'association SAC A POF modifiant les conditions de mise à disposition d'un équipement sportif

Décision n°2023/008 renouvellement de l'adhésion à l'association des Bibliothèques de France pour 2023

Décision n°2023/007 concluant avec l'association du centre social intercommunal , La Maison du chemin rouge, une convention de mise à disposition de prêt de matériel

Décision n°2023/006 concluant une convention de mise à disposition d'un local sis 650 avenue jean jaurès avec l'établissement français du sang

Décision n°2023/005 concluant un prêt de 400 tapis de sol avec la commune de Marquette Lez Lille

Décision n°2023/003 renouvellement de l'adhésion à la fédération française de l'enseignement artistique afin de bénéficier des services offerts par cette asso pour 2022-2023

Décision n°2023/002 sollicitant du Conseil Régional des Hauts de France une subvention au titre de l'appel à projets - plan arbres en Hauts de France- pour plantation d'arbres et arbustes

Décision n°2023/001 d'établir une convention liant l'association Club de Bridge fixant les conditions de mise à disposition d'un équipement sportif

Décision n°2022/155 d'établir une convention liant l'IRPA fixant les modalités d'utilisation de la piscine

Décision n°2022/154 concluant une convention de mise à disposition d'un local sis rue Gl Leclerc avec l'association des Restaurants du Coeur de la région lilloise

Décision n°2022/153 désignant la société d'avocats EY afin de représenter les intérêts de la commune dans la procédure de mise en sécurité de l'immeuble sis 52 rue Roger Salengro

Décision n°2022/152 désignant la société d'avocats EY afin de représenter les intérêts de la commune

Décision n°2022/129 de demande d'admission en non valeur des titres irrécouvrables

Décision n°2022/128 désignant le cabinet PIERSON pour représenter la commune

Décision n°2022/127 concluant avec l'Office de Jumelage une convention de prêt de véhicule

Décision n°2022/126 sollicitant de la Métropole Européenne de Lille une subvention au titre des travaux de rénovation et d'amélioration du réseau d'eau de la piscine

Décision n°2022/104 sollicitant du Département du Nord une subvention au titre de l'organisation du forum insertion et emplois du 23 novembre 2022

Décision n°2022/103 sollicitant de l'Agence Nationale du Sport une subvention au titre du dispositif Aisance Aquatique et du dispositif J'Apprends à Nager

Décision n°2022/102 de convention de mise à disposition de local avec le centre social la Maison du Grand Cerf

Décision n°2022/101 sollicitant du Conseil Régional des Hauts-de-France une subvention au titre de l'appel à projets Nature en Chemin pour la création d'une mare pédagogique

Décision n°2022/100: sollicitant auprès de l'Agence Nationale du Sport une participation au financement du projet de rénovaiton énergétique sur la Halle de Tennis

Décision n°2022/099 : Renouvellement adhésion à l'URACEN de juin 2022 à juin 2023

Décision n°2022/098 : Concluant avec l'association Feutres et compagnie une convention de prêt de véhicule pour permettre la réalisation d'un transport de fournitures en Pologne